BCPE : première opération publique de titrisation green

Orrick a conseillé BPCE et Natixis dans le cadre de l’opération. Jones Day conseillait Natixis et Goldman Sachs Bank Europe SE.

BPCE et Natixis ont agi en qualité de co-arrangeurs de la première opération publique de titrisation « green » de prêts immobiliers résidentiels du Groupe BPCE. 

Cette opération, d’un montant d’environ 1,5 milliard d’euros, et à laquelle a participé l’ensemble du réseau des Caisses d’Epargne et de Prévoyance et des Banques Populaires, s’inscrit dans la stratégie du Groupe BPCE pour 2024, qui a fait de la transition énergétique une priorité. Elle intègre en effet, pour la première fois, un engagement de chacun des cédants à financer la production de nouveaux crédits immobiliers permettant l’achat ou la construction de logements verts (c’est-à-dire ayant une faible empreinte carbone) à hauteur du montant total du prix des prêts cédés. Cette titrisation est la première transaction d’un tel montant de placement – 1,5 milliard d’euros –  à avoir été réalisée sous ce format par un émetteur français.

Orrick était en charge de la rédaction de la documentation. L’équipe Orrick était composée d’Olivier Bernard (Photo, associé), assisté de Laure Seror (of counsel) et de Sophie Weiss (collaboratrice) en finance, ainsi que d’Anne-Sophie Kerfant (associée) et Rudy Marouani (collaborateur) sur les aspects fiscaux.

Jones Day conseillait Natixis et Goldman Sachs Bank Europe SE, en leurs qualités de chefs de file associés pour le placement des titres seniors et Natixis en sa qualité de contrepartie de swap. L’équipe Jones Day était composée de Christine Van Gallebaert (associée), Marie-Antoinette Rettori (collaboratrice) et, pour les aspects liés au swap, Olga Goncharska (collaboratrice).

Involved fees earner: Olga Goncharska – Jones Day; Marie-Antoinette Rettori – Jones Day; Christine Van Gallebaert – Jones Day; Olivier Bernard – Orrick Herrington & Sutcliffe LLP; Anne-Sophie Kerfant – Orrick Herrington & Sutcliffe LLP; Rudy Marouani – Orrick Herrington & Sutcliffe LLP; Sophie Weiss – Orrick Herrington & Sutcliffe LLP;

Law Firms: Jones Day; Orrick Herrington & Sutcliffe LLP;

Clients: BPCE; Goldman Sachs Bank Europe; Natixis;

Author: Naoual Sadouqi